Qu'est-ce que la succession légitime ou la succession légale?
La grande majorité des successions en Italie se font sans testament. L'héritage par testament n'est que de 20 %. Cela indique, d’une part, que les décès sont souvent inattendus et soudains ; en revanche, il n’existe pas encore de « culture de la volonté ». Il y a ceux qui ne le font pas par crainte - injustifiée - de voir les droits de succession répercutés sur les héritiers et préfèrent donc faire des donations (qui paient cependant le même taux que les héritages). Il y a cependant ceux qui, pour éviter des litiges à leur décès, enregistrent leurs biens au nom des membres de leur famille de leur vivant, sans savoir cependant que, même dans ce cas, de tels actes peuvent être contestés jusqu'à 10 ans après le décès. Ainsi, chaque fois qu'un testament est manquant ou déclaré nul, la désignation des héritiers intervient conformément aux dispositions de la loi.
La succession est transmise en premier lieu au conjoint (époux ou épouse), aux descendants légitimes et naturels (enfants et petits-enfants). Ensuite, en naturel ou adoptif) et aux collatéraux (frères et sœurs naturels et adoptifs) et, enfin, aux autres éventuels parents.
En présence de plusieurs sujets successoraux, les parents les plus éloignés sont exclus, par ordre décroissant de degré de parenté (par exemple, le quatrième degré de parenté est exclu en premier, puis le troisième et ainsi de suite), selon le principe de progressivité.
Selon la loi, en effet, la parenté peut être de deux types :
en ligne droite (père-enfants, grand-père-petit-fils) dans les cas où les personnes descendent directement les unes des autres ;
en ligne collatérale (frères et sœurs, oncle-neveu, cousins) au cas où les personnes, bien qu'ayant un ancêtre commun, ne descendent pas directement les unes des autres.
Les affiliés ne peuvent jamais hériter par succession légitime mais seulement s'il existe un testament. Ainsi, les beaux-pères, beaux-frères, gendres et belles-filles n’héritent jamais en l’absence de testament.
En résumé, et sauf ce que nous dirons plus en détail plus loin, le système identifie les sujets suivants comme susceptibles d'hériter et les autres parents jusqu'au sixième degré.
Qui hérite s'il n'y a pas de testament.
Comme nous l'avons dit, en l'absence de testament valide, la loi détermine quels parents héritent et dans quelle mesure.
La règle générale est que les parents les plus proches excluent les plus éloignés.
Nous résumons dans le tableau les proches appelés à succéder et les parts qui leur sont attribuées.
Conjoint survivant
Comme précisé dans le tableau, le conjoint (ou le pacsé) est le seul héritier lorsqu'il n'y a pas d'enfants, d'ascendants et de frères/sœurs du défunt.
S'il y a eu séparation, l'époux a droit à l'héritage à moins qu'il n'ait subi le blâme, c'est-à-dire la faute de la fin du mariage. Dans ce cas, il n'a droit à une allocation viagère que s'il recevait une pension alimentaire au moment de l'ouverture de la succession.
Lorsque le mariage a été déclaré nul après le décès de l'un des époux, le conjoint survivant succède de bonne foi comme s'il était conjoint à tous égards, donc les règles générales s'appliquent, y compris la succession dans le contrat de bail.
Toutefois, il est exclu de la succession si le défunt au moment de son décès est lié par un mariage valable à une autre personne.
Lorsqu'il y a des enfants avec le conjoint, celui-ci a droit à la moitié de la succession si un seul enfant contribue à la succession, et à un tiers s'il y a plusieurs enfants.
Le conjoint a toujours le droit de vivre dans l'ancien domicile conjugal, quel que soit son droit de propriété.
En l'absence d'enfants, les deux tiers de la succession sont dévolus au conjoint survivant s'il a des ascendants ou des frères et sœurs même unilatéraux, ou avec les deux. Dans ce dernier cas, la part résiduelle est dévolue aux ascendants, frères et sœurs, sauf qu'en aucun cas les ascendants n'ont droit au quart de l'héritage.